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Brevet européen · EP1046310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1046310
- Numéro de demande
- EP98965937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1998
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 11 sept. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 1/44 (2006.01)
- Priorité
- SE 9800002 05.01.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1998/002452 29.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/035857 15.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
APPELKVIST, Kjell-Otto
S-240 10 Dalby, SE
LUNDQVIST, Lars
S-226 51 Lund, SE
LINDAHL, Richard
S-212 30 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.