Lichthärtgerät

Brevet européen · EP1046381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1046381
Numéro de demande
EP00102180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2000
Publié
25 oct. 2000
Délivré
14 juil. 2004
Radié
8 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 19913890 26.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.02.2020

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 13 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  4. 15 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Senn, Bruno

9470 Buchs

Rohner, Gottfried

9450 Altstätten

Burtscher, Peter, Dr.

6714 Nüziders, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.