Compositions de polymères antistatiques

Brevet européen · EP1046675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1046675
Numéro de demande
EP00400961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2000
Publié
25 oct. 2000
Délivré
1 mars 2006
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 77/12 (2006.01)
C08L 101/00 (2006.01)
//C08L 77/12 (2006.01)
//C08L 101/00 (2006.01)
Priorité
FR 9905430 23.04.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Hilgers, Hermann Josef

27170 Le Tilleul Othon, FR

Linemann, Reinhard

27300 Bernay, FR

Lacroix, Christophe

27700 Harquency, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.