Gründungsanker
Brevet européen · EP1046752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1046752
- Numéro de demande
- EP99107806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1999
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 6 oct. 2004
- Radié
- 19 avr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02D 5/76 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.04.2019
- 3 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 03.05.2011
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 mars 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- BBR International Ltd., Bahnstrasse 23, 8603 Schwerzenbach → BBR VT International Ltd., Bahnstrasse 23, 8603 Schwerzenbach
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Transféré
- Titulaire
- BBR Systems Ltd., Bahnstrasse 23, 8603 Schwerzenbach → BBR International Ltd., Bahnstrasse 23, 8603 Schwerzenbach
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.