Elektrische Schalterbaugruppe
Brevet européen · EP1047159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1047159
- Numéro de demande
- EP00108411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2000
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 27 oct. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 13/703 (2006.01)H01R 13/646 (2006.01)
- Priorité
- US 298242 23.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
White, Pat
Ennis, Co. Clare, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.