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Brevet européen · EP1047167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1047167
- Numéro de demande
- EP99121185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1999
- Publié
- 25 oct. 2000
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 1/50 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19917540 19.04.1999DE 19927517 16.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 31 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Irmer, Günter
13055 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.