Circuit de protection pour batterie

Brevet européen · EP1047174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047174
Numéro de demande
EP99107883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1999
Publié
25 oct. 2000
Délivré
12 août 2009
Radié
20 avr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
G01R 19/32 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.04.2019

  2. 12 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2009

  3. 12 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.08.2009

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Descombes, Arthur

3210 Kerzers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.