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Brevet européen · EP1047331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047331
Numéro de demande
EP98961318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
17 déc. 1998
Publié
2 nov. 2000
Délivré
4 sept. 2002
Radié
4 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9726676 17.12.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003816 17.12.1998
Publication PCT
WO1999/030602 24.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

  2. 14 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Dyson Limited

Tetbury Hill, Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB

Inventeur

DYSON, James

Little Somerford, Wiltshire SN15 5JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.