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Brevet européen · EP1047600 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1047600
- Numéro de demande
- EP98931187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1998
- Publié
- 2 nov. 2000
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65B 65/02 (2006.01)B65B 65/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9702530 01.07.1997
- Demande PCT
- PCT/SE1998/001285 30.06.1998
- Publication PCT
- WO1999/001346 14.01.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LARSSON, Lennart
S-211 50 Malmö, SE
STRÖM, Göran
S-225 90 Lund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.