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Brevet européen · EP1047600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047600
Numéro de demande
EP98931187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1998
Publié
2 nov. 2000
Délivré
15 sept. 2004
Radié
15 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65B 65/02 (2006.01)
B65B 65/00 (2006.01)
Priorité
SE 9702530 01.07.1997
Demande PCT
PCT/SE1998/001285 30.06.1998
Publication PCT
WO1999/001346 14.01.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LARSSON, Lennart

S-211 50 Malmö, SE

STRÖM, Göran

S-225 90 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.