ESTERS A ODEUR DE MUSC ET LEUR UTILISATION EN PARFUMERIE
Brevet européen · EP1047660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1047660
- Numéro de demande
- EP99936930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1999
- Publié
- 2 nov. 2000
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 24 août 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 69/675 (2006.01)C07C 69/716 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH 184198 09.09.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/001469 25.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/014051 16.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.08.2019
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.