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Brevet européen · EP1047755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047755
Numéro de demande
EP99901054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1999
Publié
2 nov. 2000
Délivré
23 avr. 2003
Radié
23 avr. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C10L 1/14 (2006.01)
C10L 10/02 (2006.01)
C10L 10/06 (2006.01)
Priorité
GB 9800869 15.01.1998
GB 9824290 05.11.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000141 15.01.1999
Publication PCT
WO1999/036488 22.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

The Associated Octel Company Limited

THE ASSOCIATED OCTEL COMPANY LIMITED

Berkeley Square House, Berkeley Square, London W1X 6DT, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

VINCENT, Matthew, William

Ellesmere Port South Wirral L65 3HF, GB

RICHARDS, Paul, Joseph

Ellesmere Port South Wirral L65 3HF, GB

COOK, Stephen, Leonard

Ellesmere Port South Wirral L65 3HF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.