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Brevet européen · EP1047857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047857
Numéro de demande
EP98963379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1998
Publié
2 nov. 2000
Délivré
20 mars 2002
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 10/44 (2006.01)
Priorité
DE 19753731 04.12.1997
Demande PCT
PCT/DE1998/003465 25.11.1998
Publication PCT
WO1999/029998 17.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

FUSS, Mathias

D-88250 Weingarten, DE

WAGEGG, Thomas

D-88353 Kisslegg, DE

MOSER, Bernhard

D-88361 Altshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.