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Brevet européen · EP1047857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1047857
- Numéro de demande
- EP98963379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1998
- Publié
- 2 nov. 2000
- Délivré
- 20 mars 2002
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 10/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 19753731 04.12.1997
- Demande PCT
- PCT/DE1998/003465 25.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/029998 17.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
FUSS, Mathias
D-88250 Weingarten, DE
WAGEGG, Thomas
D-88353 Kisslegg, DE
MOSER, Bernhard
D-88361 Altshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.