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Brevet européen · EP1047882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047882
Numéro de demande
EP99901051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1999
Publié
2 nov. 2000
Délivré
10 avr. 2002
Radié
10 avr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16C 33/46 (2006.01)
Priorité
GB 9800978 16.01.1998
GB 9819907 11.09.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000138 15.01.1999
Publication PCT
WO1999/036706 22.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Inventeur

EARTHROWL, Brian Edward

Kings Lynn, Norfolk PE34 4NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.