KÄFIGE FÜR GETEILTE ROLLENLAGER
Brevet européen · EP1047882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1047882
- Numéro de demande
- EP99901051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1999
- Publié
- 2 nov. 2000
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 10 avr. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 33/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 9800978 16.01.1998GB 9819907 11.09.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000138 15.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/036706 22.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
EARTHROWL, Brian Edward
Kings Lynn, Norfolk PE34 4NP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.