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Brevet européen · EP1047919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047919
Numéro de demande
EP98962103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1998
Publié
2 nov. 2000
Délivré
1 oct. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/087 (2006.01)
Priorité
US 994501 30.12.1997
Demande PCT
PCT/US1998/026551 14.12.1998
Publication PCT
WO1999/034173 08.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Titulaire

Bird Products Corporation

BIRD PRODUCTS CORPORATION

1100 Bird Center Drive, Palm Springs, CA 92262, US

Inventeur

CIOBANU, Calin, I.

Brea, CA 92821, US

SCHAEFFER, Donald

Riverside, CA 92505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.