BOITE DE MONTRE

Brevet européen · EP1047982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1047982
Numéro de demande
EP99952210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1999
Publié
2 nov. 2000
Délivré
17 août 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
Priorité
FR 9814597 17.11.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000526 08.11.1999
Publication PCT
WO2000/029912 25.05.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Adresse modifiée

    Titulaire
    La Montre Hermes S.A., 35, route du Port, 2501 Bienne → La Montre Hermes S.A., Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

LA MONTRE HERMÈS S.A.

La Montre Hermes S.A.

Erlenstrasse 31A, 2555 Brügg

Inventeur

LEBOUBE, André

F-28130 Maintenon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.