ERWEITERTE KARDIOGONIOMETRIE

Brevet européen · EP1048000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048000
Numéro de demande
EP99900047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1999
Publié
2 nov. 2000
Délivré
28 août 2002
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 10398 16.01.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000014 13.01.1999
Publication PCT
WO1999/036860 22.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 2 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

  3. 2 sept. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Sanz, Ernst, Dr. med., Oberthalstrasse 14, 3532 Zäziwil → KGMed GmbH, c/o Ernst Sanz, Oberthalstrasse 14, 3532 Zäziwil

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

  4. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  5. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

KGMed GmbH

KGMed GmbH c/o Ernst Sanz

Oberthalstrasse 14, 3532 Zäziwil

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

Sanz, Ernst, Dr. med.

3532 Zäziwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.