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Brevet européen · EP1048158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048158
Numéro de demande
EP99940177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1999
Publié
2 nov. 2000
Délivré
8 juin 2005
Radié
8 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
GB 9818585 27.08.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005765 09.08.1999
Publication PCT
WO2000/013390 09.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

DELLAVERSON, Lou

Barrington, IL 60010, US

WATSON, Andrew

Portsmouth, Hampshire PO6 4UF, GB

WRAY, Antony

Basingstoke, Hampshire RG24 8RR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.