Staubfilterbeutel, enthaltend Nanofaservlies
Brevet européen · EP1048335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1048335
- Numéro de demande
- EP00108098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2000
- Publié
- 2 nov. 2000
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/16 (2006.01)A47L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19919809 30.04.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 29 juin 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- FiberMark Gessner GmbH & Co., Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne → FiberMark Gessner GmbH & Co. OHG, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- FiberMark Gessner GmbH & Co. OHG, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne → FiberMark Gessner GmbH, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- FiberMark Gessner GmbH, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne → Neenah Gessner GmbH, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
83229 Aschau, DE
83052 Bruckmühl, DE
83064 Raubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.