Staubfilterbeutel, enthaltend Nanofaservlies

Brevet européen · EP1048335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048335
Numéro de demande
EP00108098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2000
Publié
2 nov. 2000
Délivré
13 avr. 2005
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 19919809 30.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 29 juin 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FiberMark Gessner GmbH & Co., Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne → FiberMark Gessner GmbH & Co. OHG, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 29 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    FiberMark Gessner GmbH & Co. OHG, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne → FiberMark Gessner GmbH, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  5. 29 juin 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FiberMark Gessner GmbH, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne → Neenah Gessner GmbH, Otto-von-Steinbeis-Strasse 14b, 83052 Bruckmühl, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  6. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  7. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Emig, Dietmar

83229 Aschau, DE

Klimmek, Albrecht

83052 Bruckmühl, DE

Raabe, Ernst

83064 Raubling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.