FÖRDERVORRICHTUNG MIT WENDESTATION

Brevet européen · EP1048594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048594
Numéro de demande
EP00201572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2000
Publié
2 nov. 2000
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/84 (2006.01)
B65G 47/244 (2006.01)
Priorité
NL 1011941 29.04.1999
NL 1012876 23.08.1999
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 29 août 2003

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

KLÖCKNER HÄNSEL TEVOPHARM B.V.

Conradstraat 4, P.O. Box 35, 3100 AA Schiedam, NL

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Braakman, Herman Wichert Theodoor

2665 EJ Bleiswijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.