Procédé de préparation d'époxydes chiraux

Brevet européen · EP1048643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048643
Numéro de demande
EP00107679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2000
Publié
2 nov. 2000
Délivré
22 oct. 2003
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/608 (2006.01)
C07C 67/32 (2006.01)
C07C 67/343 (2006.01)
C07D 303/40 (2006.01)
C12P 7/62 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB99/00760 27.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Fehr, Charles

1290 Versoix

Ohleyer, Eric

Villy le Bouveret, 74350 Cruseilles, FR

Galindo, José

1220 Les Avanchets

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