Procédé de préparation d'époxydes chiraux
Brevet européen · EP1048643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1048643
- Numéro de demande
- EP00107679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2000
- Publié
- 2 nov. 2000
- Délivré
- 22 oct. 2003
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/608 (2006.01)C07C 67/32 (2006.01)C07C 67/343 (2006.01)C07D 303/40 (2006.01)C12P 7/62 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB99/00760 27.04.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 31 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Fehr, Charles
1290 Versoix
Ohleyer, Eric
Villy le Bouveret, 74350 Cruseilles, FR
Galindo, José
1220 Les Avanchets
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