Filtertrockner für Kältekreislauf

Brevet européen · EP1048909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048909
Numéro de demande
EP00301679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2000
Publié
2 nov. 2000
Délivré
19 janv. 2005
Radié
19 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
Priorité
IT MI990874 26.04.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems Limited

4650 Kingsgate, Oxford Business Park South, Cascade Way, Oxford OX4 2SU, GB

Inventeur

Bandi, Mauro

27029 Vigevano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.