BEHANDLUNG VON GRAS
Brevet européen · EP1049377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1049377
- Numéro de demande
- EP99901742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1999
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 63/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9801370 22.01.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000167 19.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/037156 29.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ALTHOFF, Patentanwaltsbüro, Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GANGE, Alan Christopher
Egham, Surrey TW20 9QW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.