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Brevet européen · EP1049501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1049501
Numéro de demande
EP98946299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1998
Publié
8 nov. 2000
Délivré
22 sept. 2004
Radié
6 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 29801168 U 24.01.1998
Demande PCT
PCT/EP1998/005015 07.08.1998
Publication PCT
WO1999/037343 29.07.1999
Divisionnaire de
EP04013434
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.08.2018

  2. 4 juil. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen → Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 04.07.2015

  3. 18 juin 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich → Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 18.06.2009

  4. 5 déc. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier S.à r.l., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies → Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  5. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

GABRIEL, Jochen

D-70192 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.