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Brevet européen · EP1049501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1049501
- Numéro de demande
- EP98946299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1998
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 6 août 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 29801168 U 24.01.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1998/005015 07.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/037343 29.07.1999
- Divisionnaire de
- EP04013434
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.08.2018
- 4 juil. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen → Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 18 juin 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich → Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 18.06.2009
- 5 déc. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Haselmeier S.à r.l., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies → Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2008
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GABRIEL, Jochen
D-70192 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.