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Brevet européen · EP1050188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1050188
- Numéro de demande
- EP99954214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1999
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 28 janv. 2004
- Radié
- 28 janv. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04R 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 9825753 24.11.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003752 10.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/032010 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
NEVILL, Stuart Michael
Kent DA16 3RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.