Temperiereinrichtung
Brevet européen · EP1050215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1050215
- Numéro de demande
- EP00201637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2000
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 13 oct. 2004
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/18 (2006.01)A23G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 99201399 05.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 15 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Haslund, Henning
4632 Bjaeverskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.