Kieferimplantat
Brevet européen · EP1050282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1050282
- Numéro de demande
- EP99250289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 1999
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29908207 U 04.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.