Procédés et compositions de destruction de péroxyde d'hydrogène

Brevet européen · EP1050313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1050313
Numéro de demande
EP00202511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1994
Publié
8 nov. 2000
Délivré
4 juin 2003
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 12/12 (2006.01)
Priorité
US 17232 12.02.1993
Divisionnaire de
EP94908012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Cook, James N.

Mission Viejo, CA 92692, US

Worsley, John L.

Irvine, CA 92715, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.