Procédés et compositions de destruction de péroxyde d'hydrogène
Brevet européen · EP1050313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1050313
- Numéro de demande
- EP00202511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 1994
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 12/12 (2006.01)
- Priorité
- US 17232 12.02.1993
- Divisionnaire de
- EP94908012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Cook, James N.
Mission Viejo, CA 92692, US
Worsley, John L.
Irvine, CA 92715, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.