Gasventil
Brevet européen · EP1050701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1050701
- Numéro de demande
- EP00302891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2000
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 23 juin 2004
- Radié
- 23 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16K 1/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 9910493 06.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Hogle, Richard
CA 92056, US
Buckley, Peter
Carlsbad, California, CA 92009, US
Cross, Ken
CA 92007, US
Birch, David
Hampshire, GU35 9HB, GB
Inoue, Kazuya
Shanghai 200041, CN
Wert, Jack
New Jersey 08560, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.