Brûleur à gaz refroidi à prémélange total

Brevet européen · EP1050712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1050712
Numéro de demande
EP00420087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2000
Publié
8 nov. 2000
Délivré
11 févr. 2004
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/78 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
FR 9905814 04.05.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Guillot Industrie

Route de Fleurville, 01190 Pont de Vaux, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Buttin, Emmanuelle

01380 Bâge-la-Ville, FR

Chapelle, Jean-Paul

01190 St. Etienne/Reyssouze, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.