Dispositif de régulation pour chaudière
Brevet européen · EP1050714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1050714
- Numéro de demande
- EP00420086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2000
- Publié
- 8 nov. 2000
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F23N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 9905813 04.05.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Buttin, Emmanuelle
01380 Bâge-la-Ville, FR
Chapelle, Jean-Paul
01190 St. Etienne / Reyssouze, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.