ENSEMBLE DE FERMETURE POUR RECIPIENT A BOIRE
Brevet européen · EP1051094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1051094
- Numéro de demande
- EP99902702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1999
- Publié
- 15 nov. 2000
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9802095 30.01.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000312 29.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/038423 05.08.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 29 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.10.2008
- 30 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- CANNON RUBBER LIMITED, Cannon Works, Ashley Road, Tottenham, London N17 9LH, Royaume-Uni → AVENT LIMITED, Oakleigh Road South, Unit 6 North London Business Park, New Southgate, London N11 1SS, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
ATKIN, Edward
London NW3, GB
WILLIAMS, Roger, Leonard
Broxbourne, Herts EN10 7NB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.