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Brevet européen · EP1051155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1051155
Numéro de demande
EP99904823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 1999
Publié
15 nov. 2000
Délivré
26 juin 2002
Radié
27 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 98810069 30.01.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/000555 28.01.1999
Publication PCT
WO1999/038492 05.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.02.2019

  2. 28 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Novartis Consumer Health S.A.

Rue de l'Etraz, 1260 Nyon

Mandataire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

SEIDEL, Matthias

CH-3063 Ittigen

BUCKLEY, Christopher

CH-1291 Commugny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.