GEHÄUSE FÜR EINE MINIATURRÖNTGENRÖHRE

Brevet européen · EP1051728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1051728
Numéro de demande
EP99902287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1999
Publié
15 nov. 2000
Délivré
26 mars 2003
Radié
26 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 35/32 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 8202 16.01.1998
Demande PCT
PCT/US1999/000904 19.01.1999
Publication PCT
WO1999/036938 22.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Medtronic Ave, Inc.

Medtronic AVE Inc.

3576 Unocal Place, Santa Rosa, CA 95403, US

Inventeur

CHORNENKY, Victor, I.

Minnetonka, MN 55345, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.