Matratze für ein Bett
Brevet européen · EP1051933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1051933
- Numéro de demande
- EP00810329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2000
- Publié
- 15 nov. 2000
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 27/10 (2006.01)A47C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 90699 12.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Wilhelm, Christian
86865 Oberneufnach, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.