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Brevet européen · EP1051937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1051937
Numéro de demande
EP00106775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2000
Publié
15 nov. 2000
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 29908436 U 11.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Maier, Thomas

78132 Hornberg, DE

Schauer, Thilo

78078 Niedereschach, DE

Michael Maier

1290 Versoix

Inventeur

Maier, Michael

78098 Triberg, DE

Maier, Thomas

78132 Hornberg, DE

Schauer, Thilo

78078 Niedereschach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.