Sensorik für Ringspinnmaschine

Brevet européen · EP1052314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1052314
Numéro de demande
EP00810364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2000
Publié
15 nov. 2000
Délivré
17 mars 2004
Radié
17 mars 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01H 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 85299 06.05.1999
DE 19929467 26.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

Föhn, Sigisbert

8335 Hittnau

Gschliesser, Gerd

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.