Erhöhte Seilbahn

Brevet européen · EP1052331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1052331
Numéro de demande
EP00115311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1997
Publié
15 nov. 2000
Délivré
25 févr. 2004
Radié
25 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01B 25/16 (2006.01)
Divisionnaire de
EP97950850
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.