WÜRZSTOFFE
Brevet européen · EP1052909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1052909
- Numéro de demande
- EP98960003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1998
- Publié
- 22 nov. 2000
- Délivré
- 25 sept. 2002
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/28 (2006.01)A23L 1/227 (2006.01)A23L 1/229 (2006.01)
- Priorité
- GB 9726452 16.12.1997
- Demande PCT
- PCT/GB1998/003716 11.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/030579 24.06.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Inventeur
RODGER, Graham Wood
Stokesley TS9 7AB, GB
CORDELL, Geoffrey Bryan
Billingham TS23 1YN, GB
MOTTRAM, Donald Stewart, The University of Reading
Whiteknights, Reading RG6 6AP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.