WÜRZSTOFFE

Brevet européen · EP1052909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1052909
Numéro de demande
EP98960003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1998
Publié
22 nov. 2000
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/28 (2006.01)
A23L 1/227 (2006.01)
A23L 1/229 (2006.01)
Priorité
GB 9726452 16.12.1997
Demande PCT
PCT/GB1998/003716 11.12.1998
Publication PCT
WO1999/030579 24.06.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Inventeur

RODGER, Graham Wood

Stokesley TS9 7AB, GB

CORDELL, Geoffrey Bryan

Billingham TS23 1YN, GB

MOTTRAM, Donald Stewart, The University of Reading

Whiteknights, Reading RG6 6AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.