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Brevet européen · EP1052924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1052924
- Numéro de demande
- EP98952175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1998
- Publié
- 22 nov. 2000
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/16 (2006.01)A47L 9/12 (2006.01)A47L 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 4999 09.01.1998EP 98104806 17.03.1998US 122541 24.07.1998
- Demande PCT
- PCT/US1998/021265 08.10.1998
- Publication PCT
- WO1999/034722 15.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Inventeur
WRIGHT, Michael, F.
Stow, OH 44224, US
THUR, Charles, J.
Mentor, OH 44060, US
LATIMER, Brett
Mentor, OH 44060, US
STEPHENS, Paul, D.
Cleveland Heights, OH 44125, US
CIPOLLA, Mark, E.
Chardon, OH 44024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.