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Brevet européen · EP1053079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1053079
Numéro de demande
EP99903824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
30 oct. 2002
Radié
30 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B24D 5/06 (2006.01)
B24D 18/00 (2006.01)
Priorité
US 18804 04.02.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000358 04.02.1999
Publication PCT
WO1999/039875 12.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

TUNSTALL, John

Buffalo Grove, IL 60089, US

LASKARIS, George

Niles, IL 60714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.