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Brevet européen · EP1053082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1053082
Numéro de demande
EP99905515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
24 nov. 2004
Radié
24 nov. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B26B 21/22 (2006.01)
Priorité
US 73956 P 06.02.1998
US 59699 14.04.1998
Demande PCT
PCT/US1999/001859 05.02.1999
Publication PCT
WO1999/039883 12.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

WONDERLEY, Jeff

Fort Defiance, VA 24437, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.