WELLENDICHTUNG

Brevet européen · EP1053421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1053421
Numéro de demande
EP99942419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
6 janv. 2010
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/447 (2006.01)
Priorité
US 139499 25.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/019155 24.08.1999
Publication PCT
WO2000/011380 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 15 déc. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Waukesha Acquisition, LLC, 81st Ave., Rock Island, Illinois, Etats-Unis d'Amérique → Inpro/Seal LLC, 81st Ave., Rock Island, Illinois, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

  3. 14 déc. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Isotech of Illinois, Inc., 7936 42nd Street West PO Box 3940, Rock Island, IL 61204-3940, Etats-Unis d'Amérique → Waukesha Acquisition, LLC, 81st Ave., Rock Island, Illinois, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

  4. 15 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  5. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Inventeur

ORLOWSKI, David, C.

Milan, IL 61201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.