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Brevet européen · EP1053489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1053489
Numéro de demande
EP99900864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
15 mai 2002
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 3/00 (2006.01)
G02B 5/02 (2006.01)
G03B 21/62 (2006.01)
Priorité
EP 98810082 04.02.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000042 01.02.1999
Publication PCT
WO1999/040459 12.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 13 avr. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

IMS Info Management Systems AG

ims Industrial Micro Systems AG

Zürcherstrasse 262, 8406 Winterthur

Radiée du registre

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

MERLATO, Sandro

CH-8404 Winterthur

FREI, Albert

CH-8542 Wiesendangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.