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Brevet européen · EP1053602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1053602
Numéro de demande
EP99903942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
16 janv. 2002
Radié
31 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04B 7/08 (2006.01)
Priorité
NL 1008198 04.02.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000053 01.02.1999
Publication PCT
WO1999/040690 12.08.1999
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.02.2019

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BROUWER, Frank, Bastiaan

NL-7543 GA Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.