FUNKEMPFANGSGERÄT MIT GESCHALTETER DIVERSITÄT
Brevet européen · EP1053602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1053602
- Numéro de demande
- EP99903942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 1999
- Publié
- 22 nov. 2000
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 1008198 04.02.1998
- Demande PCT
- PCT/NL1999/000053 01.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/040690 12.08.1999
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.02.2019
- 15 févr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BROUWER, Frank, Bastiaan
NL-7543 GA Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.