Stanz-Prägeniet
Brevet européen · EP1054169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1054169
- Numéro de demande
- EP00108312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2000
- Publié
- 22 nov. 2000
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/04 (2006.01)B21J 15/02 (2006.01)F16B 19/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 29908928 U 21.05.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Donhauser, Georg
92224 Amberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.