Procédé et système de mesure vibratoire combinée

Brevet européen · EP1054243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1054243
Numéro de demande
EP99810438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
4 janv. 2006
Radié
18 mai 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01H 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.05.2019

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  3. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Meggitt SA

VIBRO-METER SA

Route de Moncor 4, CH-1701 Fribourg

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Broillet, Bernard

1721 Misery

Monot, José Denis

1630 Bulle

Fromaigeat, Luc Yves Louis

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.