BEFESTIGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP1054585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1054585
- Numéro de demande
- EP99903586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1999
- Publié
- 29 nov. 2000
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 7 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01B 23/02 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 16098 05.02.1998
- Demande PCT
- PCT/DK1999/000054 03.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/039560 12.08.1999
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HANSEN, Steen, Anker
DK-4200 Slagelse, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.