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Brevet européen · EP1055034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1055034
- Numéro de demande
- EP99915459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1999
- Publié
- 29 nov. 2000
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19805154 09.02.1998
- Demande PCT
- PCT/DE1999/000318 06.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/040265 12.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.