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Brevet européen · EP1055078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055078
Numéro de demande
EP99901563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1999
Publié
29 nov. 2000
Délivré
16 avr. 2003
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 25/00 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
CH 41398 20.02.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000057 08.02.1999
Publication PCT
WO1999/042751 26.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Inventeur

STAIGER, Hans

CH-6330 Cham

KAHL, Horst

D-42897 Remscheid, DE

ESCHWEILER, Markus

D-42897 Remscheid, DE

LUDWIG, Jörg

D-42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.