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Brevet européen · EP1055078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1055078
- Numéro de demande
- EP99901563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1999
- Publié
- 29 nov. 2000
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 25/00 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 41398 20.02.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000057 08.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/042751 26.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
STAIGER, Hans
CH-6330 Cham
KAHL, Horst
D-42897 Remscheid, DE
ESCHWEILER, Markus
D-42897 Remscheid, DE
LUDWIG, Jörg
D-42929 Wermelskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.