Support de fût

Brevet européen · EP1055111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055111
Numéro de demande
EP99902024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1999
Publié
29 nov. 2000
Délivré
21 févr. 2007
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
B01F 11/00 (2006.01)
Priorité
SE 9800072 14.01.1998
Demande PCT
PCT/SE1999/000040 14.01.1999
Publication PCT
WO1999/036764 22.07.1999
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 15 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  3. 15 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SVENSSON, Johnny

S-262 73 Ängelholm, SE

NILSSON, Bertil

S-237 37 Bjärred, SE

OLSSON, Per

S-260 80 Munka Ljungby, SE

JANSSON, Lars

S-262 53 Ängelholm, SE

JÖNSSON, Bo

S-260 21 Billeberga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.